CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2022

Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 1ère partie

Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 2ème partie

1- Avenant 3 à la convention Contrat de ville par PAS-DE-CALAIS HABITAT : prorogation et usage du budget « exonération TFPB »

ANNEXE DELIBERATION N°1

2-Avenant 3 à la convention Contrat de ville par FLANDRES OPALE HABITAT : prorogation et usage du budget « exonération TFPB »

ANNEXE DELIBERATION N°2

3- Rétrocession des voiries divers du lotissement « Les Amarelles » (STILNOR aménageurs)

ANNEXE DELIBERATION N°3

4- Présentation annuelle de l’état d’avancement de la ZAC Domaine des Prés – CRAC 2020

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- Requalification des espaces publics 1ère phase – Dispositif « Centre-Ville – Centre-Bourg »

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- Création d’un groupement de commandes avec les communes de Bréxent-Enocq, Camiers, Cucq-Stella-Trépied, Lefaux; Maresville, Le Touquet-Paris-Plage et Widehem en vue de la passation d’un marché pour la collecte des déchets verts en porte à porte

ANNEXE DELIBERATION N°6

7- Participation financière des familles pour le séjour en classe de neige 2023

8- Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme d’Étaples-sur-mer en catégorie I

DELIBERATION N°8

9- Tarifs des articles de la boutique à compter du 5 octobre 2022

ANNEXE DELIBERATION N°9

10- Ajout de tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à la grille des tarifs 2023

ANNEXE DELIBERATION N°10