Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER DECEMBRE 2025

Procès verbal – Conseil Municipal du 06 octobre 2025

DEL 1 + Annexe – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) – Pluvial/droits de tirage

DEL 2 + Annexe – Délibération portant présentation du « Rapport d’activité 2024 » et de comptes administratifs de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM)

DEL 3 + Annexe – Convention portant mise à disposition, au profit du Centre Communal d’Action Sociale, de locaux communaux

DEL 4 + Annexe – Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2026

DEL 5 – Acquisition des parcelles référencées au cadastre AW 133 – AW 134 route d’Hilbert, appartenant à la Chambre de Commerce et d’Industrie

DEL 6 – Autorisation de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2026 – Budget Principal

DEL 7 + Annexe – Budget ville – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

DEL 8 + Annexe – Budget Port de Plaisance – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

DEL 9 + Annexe – Budget Principal de la ville – Présentation de créances éteintes

DEL 10 + Annexe – Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026

DEL 11 + Annexe – Instauration de l’assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée du budget Annexe de l’Office de Tourisme Municipal

DEL 12 – Budget Ville – Décision Modificative n°2

DEL 13 – Budget Port de Plaisance – Décision Modificative n°1

DEL 14 – Budget Maréis – Décision Modificative n°3

DEL 15 – Recrutement d’un(e) apprenti(e)

DEL 16 + Annexe – Mise à jour du tableau des effectifs de la ville d’Étaples-sur-mer

DEL 17 + Annexe – Mise à jour du tableau des effectifs de Maréis de la ville d’Étaples-sur-mer

DEL 18 + Annexe – Mise à jour du tableau des effectifs de l’Office de Tourisme de la ville d’Étaples-sur-mer

DEL 19 – Recensement de la population 2026 – Recrutement de 4 agents recenseurs

DEL 20 + Annexe – Adhésion à la convention de participation Santé proposé par le Centre de Gestion du Pas-de-Calais

DEL 21 + Annexe – Rapport Social Unique 2024

DEL 22 + Annexe – Convention de Groupement de commande de la CA2BM

DEL 23 – Création d’un tarif pour pompage de bateaux au port de plaisance

DEL 24 – Adhésion du port d’Étaples-sur-mer au réseau TransEurope Marinas et attribution d’une réduction aux plaisanciers membres du réseau

DEL 25 – Adhésion du port de plaisance d’Étaples-sur-mer aux services « Passeport Escales »

DEL 26 – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

DEL 27 – Accueil d’enfants du centre social CAF à la restauration collective

DE 28 – Mise en place de l’action « plan de lutte contre l’illettrisme » – Le bien-être à l’école

DEL 29 – Dénonciation de la convention avec la commune de St Martin Boulogne pour la mise à disposition de manuels scolaires