Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 1ère partie

Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 2ème partie

1- Transfert de compétence – Restauration collective

2- Budget Office Municipal – Décision Modificative n°1

3- Budget Camping – Décision modificative n°1

4- Travaux en régie – Valorisation

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- Décision modificative n°2 – Budget Ville

6- Autorisation de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2023 – Budget Principal

7- Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023

ANNEXE DELIBERATION N°7

8- Convention portant mise à disposition, au profit du Centre Communal d’Action Sociale, de locaux communaux

ANNEXE DELIBERATION N°8

9- Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°3 du 26 juillet 2018 portant acquisition, à titre gratuit, par la Commune, de terrains, propriété de la SA « LOGIS 62 »

ANNEXE DELIBERATION N°9

10- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2023

ANNEXE DELIBERATION N°10

11- Réactualisation des taux de la taxe d’aménagement et création d’un secteur spécifique sur la Basse Ville

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Réactualisation du kilométrage de voirie communale et procédure d’intégration au domaine public

13- Avenant 3 de la Convention Contrat de Ville pour PAS DE CALAIS HABITAT : prorogation et rectification du budget « exonération TFPB »

14- Présentation annuelle de l’état d’avancement de la ZAC Domaine des Près – CRAC 2021 et avenant n°4 relatif à la prorogation de 2 ans de la convention de concession au 31/12/2024

ANNEXE DELIBERATION N°14

15- Recensement de la Population 2023 – Recrutement de 4 agents recenseurs

16- Concessions cimetière non réglées

17- 1 Million d’arbres en Hauts-de-France – Appels à projets – Plantations d’arbres et arbustes 2022-2023

18- Tarifs des articles de la boutique à compter du 10 novembre 2022

ANNEXE DELIBERATION N°18

19- Attribution des subventions versées en 2022 aux associations non sportives – Complément

20- DETR 2023 – Projet de réfection des trottoirs

21- Dotation de soutien à l’investissement local 2023 – Modernisation des éclairages publics Boulevard Billiet et Giratoire

22- Requalification des espaces publics 1ère phase – Dispositif « Centre-Ville-Centre-Bourg »

ANNEXE DELIBERATION N°22

23- Signature d’une convention portant mise à disposition individuelle par l’APEI – GAM Pôle Travail – Établissements ou Services d’Aide par le Travail (ESAT) « Les Ateliers Maurice DEHAY » à la Ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°23

24- Centrale d’achats du Syndicat mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique

25- Avenant 1 de la convention financière de mise à disposition du logiciel cart@ds pour l’instruction des dossiers « publicité »

ANNEXE DELIBERATION N°25

26- Convention portant mise à disposition d’un agent titulaire de la Ville d’Étaples-sur-mer auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°26