Catégorie : Affaires Générales

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2015

Troisième mise à jour du Règlement Intérieur de Commande Publique de la Ville d’Étaples-sur-mer Réhabilitation d’un équipement multi-sports Mise en place d’un poste d’adulte-relais médiateur-santé Dissolution du SIVU OPAL’ORIGINE Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Jules Ferry Participation financière des familles pour les classes de neige 2016 Chantier école Attribution...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2015

Prise de compétence partielle Mise en réseau et animation des équipements de Lecture Publique par la CCMTO Composition du Conseil Communautaire Validation de la demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée auprès des services de l’Etat Friche Kennedy Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers...