Procès verbal du cm du 14 décembre n°1 Proces verbal du cm du 14 decembre n°2 1 – Autorisation de déclassement anticipé de l’espace Jules Ferry ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 2 – Déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier comprenant l’ancien presbytère et son...

1-Communication du rapport sur les actions entreprises suites aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la commune en cours des exercices 2013 à 2018 ANNEXE DELIBERATION N°1 ANNEXE DELIBERATION N°1-1 2- Avenant n°3 à la concession relative à l’aménagement de la ZAC du...

1- Compte-rendu d’Activité du Concédant (CRAC 2019) annexe del n°1 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2021 ANNEXE DEL N°2  3- Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé le Centre « le Flot » 4- Décision modificative n°1 – Budget annexe « Office Municipal du Tourisme » 5-...

1- Décision de principe sur la partage de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) 2- Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux 3- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois – Désignation d’un suppléant ANNEXE DELIBERATION N°3...

1- Taux de fiscalité 2020 2 – Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2019 3 – Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2019 4- Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2019 5- Budget principal de la ville –...

1- DOB (Débat d’Orientation Budgétaire) ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Présentation des rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois ANNEXE DELIBERATION N°2 3 – Présentation des rapports annuel 2018 sur...