Procès Verbal du conseil municipal du 19 mai 2025 1- Projet de mise à disposition, par bail emphytéotique, de l’immeuble édifié sur la parcelle enregistrée au cadastre sous le numéro AL 15, au profit de l’association maritime des chasseurs de la Baie de Canche 2- Convention de location, au profit...
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025 1 + ANNEXE- Acquisition des parcelles cadastrées AD 23 et 24 par prescription acquisitive 2- Modification d’un tarif d’occupation du Domaine public « Droit de places des fêtes, foraines » 3- Désignation des membres siégeant au Conseil Local du Site Patrimoine Remarquable d’Étaples-sur-mer 4-...
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE EXCEPTIONNELLE DES COMMERCES ALIMENTAIRES DE PROXIMITÉ LE 1ER MAI
PROCES VERBAL DU 17 MARS 2025 NOTE DE PRESENTATION BREVE BUDGET 2025 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BORDEREAU DE DOCUMENTS 1-TAUX DE FISCALITÉ 2025 2- INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX : ÉTAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERCUES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 PAR LES ÉLUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DÉTAPLES-SUR-MER...
PROCES VERBAL DU 10 FEVRIER 2025 1- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) 2025 2- BUDGET VILLE – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2024 3- GARANTIE D’EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR FLANDRES OPALE HABITAT DESTINÉE A LA RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT INDIVIDUEL, 16 RUE DE VIGNY A ETAPLES-SUR-MER- BUDGET PRINCIPAL...
PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2024 1 + annexes – Présentation du Rapport d’observations définitives et sa réponse par la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2019 et suivants 2- Projet de restauration et de préservation du patrimoine maritime et plan de financement prévisionnel 4+ annexe – Intégration dans...
