Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2026
Procès verbal – Conseil Municipal du 06 octobre 2025 DEL 1 + Annexe – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) – Pluvial/droits de tirage DEL 2 + Annexe – Délibération portant présentation du « Rapport...
Arrêté du Maire portant règlementation du marché des commerçants non sédentaires
03-Procès verbal du conseil municipal du 30 juin 2025 1- Contribution financière de la ville d’Étaples-sur-mer à l’Association Baie de Canche (ABC) pour l’année 2025 2- Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’exploitation saisonnière de l’espace d’animation et de restauration légère de la « Maison de la Baie de Canche » 3-...
Procès Verbal du conseil municipal du 19 mai 2025 1- Projet de mise à disposition, par bail emphytéotique, de l’immeuble édifié sur la parcelle enregistrée au cadastre sous le numéro AL 15, au profit de l’association maritime des chasseurs de la Baie de Canche 2- Convention de location, au profit...
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025 1 + ANNEXE- Acquisition des parcelles cadastrées AD 23 et 24 par prescription acquisitive 2- Modification d’un tarif d’occupation du Domaine public « Droit de places des fêtes, foraines » 3- Désignation des membres siégeant au Conseil Local du Site Patrimoine Remarquable d’Étaples-sur-mer 4-...
