Conseil Municipal du Mardi 13 Janvier 2015
En ce début d’année, après avoir renouvelé ses vœux de santé à l’assemblée et à leurs proches, M. le Maire a proposé d’observer une minute de silence afin de rendre hommage aux victimes des événements tragiques survenus récemment. L’information a ensuite été donnée sur les décisions prises en vertu des délégations données au Maire par le Conseil municipal.
L’ordre du jour a ensuite été discuté sur les sujets suivants :
Affaire générales :
 Convention relative à l’organisation des opérations de mise sous pli
 Convention relative à l’organisation des opérations de mise sous pli
 Autorisation de mise en vente du logement de fonction du cimetière
 Autorisation de mise en vente du logement de fonction du cimetière
 Autorisation de mise en vente de deux logements de fonction de l’École de Rombly
 Autorisation de mise en vente de deux logements de fonction de l’École de Rombly
 Autorisation de mise en vente du logement de fonction de l’École des Mouettes
 Autorisation de mise en vente du logement de fonction de l’École des Mouettes
 Délégation de Service Public de l’eau potable
 Délégation de Service Public de l’eau potable
Politique de la ville :
 Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance
 Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance
 Contrat de ville mise en place poste adulte relais
 Contrat de ville mise en place poste adulte relais
 Demande de subvention agence régionale de santé 2015
 Demande de subvention agence régionale de santé 2015
Jeunesse :
 Acquisition de matériel structures jeunesse
 Acquisition de matériel structures jeunesse
Ressources humaines :
 Création de postes
 Création de postes
 Instauration du dispositif emploi civique
 Instauration du dispositif emploi civique
Urbanisme :
Tourisme :
 Abonnement à Charlie Hebdo
 Abonnement à Charlie Hebdo
 Tarifs publics de la cuisine éducative pôle tourisme
 Tarifs publics de la cuisine éducative pôle tourisme
 Contrat de rayonnement touristique
 Contrat de rayonnement touristique
 Demande de classement OMT
 Demande de classement OMT
 Data Tourisme 62
 Data Tourisme 62




























