Délibérations

Conseil Municipal du 26 Septembre 2018

Le 11 octobre 2018

N°2 : Restauration des bannières de procession – Sollicitation du GALPA 3 estuaires pour l’obtention d’une subvention

N°3 : Schéma Départemental des Estuaires Naturels – Validation des actions et demande de subvention

N°3 BIS : Création d’un ATLAS de la biodiversité communale – demande de financement

N°4 : Réalisation d’un prêt de 1 300 000 € auprès de la Banque Postale pour le financement des opérations d’investissement 2018

N°5 : Décision modificative n°2 – Budget principal

N°6 : Décision modificative n°1 – Budget annexe port de plaisance

N°7 : Tarifs des articles de la boutique de Maréis à compter du 11 juillet 2018

N°8 : Création d’un tarif « Fabrication d’un aviron » au chantier de construction navale traditionnelle

N°9 : Création de 2 tarifs pour la commercialisation de Maréis par les professionnels de la vente

N°10 : Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019 qui tiennent comptes des nouvelles dispositions introduites par la loi de finances rectificative pour 2017

N°11 : Création d’un emploi permanent à temps complet de catégorie A