Ville d'Etaples sur mer

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2018

1 : Modification des délibérations portant délégations au Maire pour solliciter des subventions (complément)

1BIS : Mise à disposition d’un terrain au village Arc-en Ciel à la CA2BM en vue de la création et l’aménagement d’une aire de jeux enfants

2 : Accord sur la diminution du nombre de logements et la réhabilitation de la résidence Mandragore

3 : Cession gracieuse de parcelles faites par LOGIS 62 au profit de la commune

4 : Rapport d’activités du Camping la Pinède

5 : Signature d’une convention de chantier école avec le lycée Jules Verne

6 : Vente de terrain rue Saint-Pierre – Rectification du numéro de parcelle

7 : Vente de la salle Jean XXIII

8 : Exploitation d’un local et d’un terrain sur le Pôle d’Activités Navales

9 : Marché n° 2016-024 : Mise en place d’une complémentaire santé pour les habitants de la ville d’Etaples-sur-mer – Attribution du partenariat

10 : Modification du marché n° 2017-013 : Exploitation des installations de production et de distribution de chaleur et d’eau chaude. Lot 1 : P1 – Prestations de conduites des installations et travaux de petit entretien

11 : Marchés publics – Achat d’ordinateurs et de copieurs – Constitution d’un groupe de commandes

12 : Voirie d’accès au collège Jean-Jaurès et à la maison d’enfants à caractère social- Plateau surélevé route de Boulogne – Participation financière de la commune aux projets

13 : Application d’un tarif pour les parents retardataires à la garderie extra-scolaire

14 : Participation financière des familles pour le séjour des classes de neige 2019

15 : Adhésion à l’association des ports de plaisance des Hauts de France (APPHF)

16 : Tarifs centre d’Hébergement LE FLOT, année 2018-2019

17. Régime des astreintes et des permanences

18 : tarifs 2018 du service Evénementiel

19 : Signature d’une convention mettant à disposition un emplacement à la société ATC France

20 : Décision modificative n°1 – Budget annexe camping. Demandes d’admissions en non-valeur

21 : Décision modificative n°1 – Budget annexe Maréis

22 : Décision modificative n°1 – Budget annexe Office Municipal de Tourisme

23 : Budget eau potable – Transfert de l’actif – Transfert des résultats du budget – Ecritures comptables relatives à l’emprunt

24 : Décision modificative n°1 – Budget Principal