CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FÉVRIER 2016
Règlement de la salle de consultation des archives municipales
Quatrième mise à jour du Règlement Intérieur de Commande Publique
Avenant de prolongation des marchés ,n° 2012-013, 2012-014, 2012-015
DETR 2016 – Travaux de mise en sécurité et d’accessibilité de l’immeuble La Corderie
DETR – Acquisition et aménagement du nouveau Centre Technique Municipal
DETR 2016 – Travaux de réhabilitation et d’extension de la salle La Pyramide
Remplacement canalisation eaux usées – Demande d’aides de l’Agence de l’Eau
Programmation 2016 – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
Formation BAFA des agents non qualifiés travaillant dans le cadre des T A P
Délibération des tarifs de l’aire de carénage pour l’année 2016
Mise en cause de la responsabilité de la commune – Indemnisation de M. DEHAY
Convention d’occupation privative du domaine public
Avenant n°2 au marché de chauffage
Sollicitation de la dénomination de Commune Touristique pour la ville d’Étaples
Vote de tarifs de nouvelles animations
Débats d’Orientations Budgétaires 2016
Garantie d’emprunt simplifiée CDC n°44090 pour LOGIS 62 Construction de 26 logements
Vote des tarifs relatifs aux archives de la ville
