Transfert de compétence et engagement de participation financière au projet de déploiement du Très Haut Débit porté par Nord-Pas-de-Calais Numérique

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Attribution de marché public relatif à la fourniture de denrées alimentaires brutes

Consultation relative aux services d’assurances de la Ville d’Étaples et du CCAS

Travaux extension local ASE Haute Ville

Programmation 2016 du Contrat de Ville

Contrat d’association avec les écoles élémentaires privées de la Commune

Mise à disposition d’un agent d’animation du service jeunesse de la Commune d’Étaples à la Commune de Tubersent

Mise à disposition de M. Emile HAGNERÉ à l’Association Sportive Étaploise section Basket

Convention de prise en charge partielle de la Formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur

Acquisition matériel structures jeunesse

Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial

Convention de mise à disposition du personnel sport pour les associations sportives étaploises

Désaffectation et déclassement de véhicules terrestres à moteur

Recrutement d’agents chargés du recensement de la population 2016

Mise en cause de la responsabilité de la commune – Indemnisation de Monsieur MILLORIAUX

Mise en cause de la responsabilité de la commune – Indemnisation de Madame FOY

Conclusion d’une convention de partenariat avec la CCMTO pour l’entretien et les interventions d’urgence au Centre d’Affaires OPALOPOLIS

Vente du centre technique municipal à la société OMC et conclusion d’un protocole transactionnel

Acquisition d’un bien immobilier situé route de Boulogne à Étaples en vue d’y installer son centre technique municipal

Approbation définitive du Plan Local d’Urbanisme de la commune

Phase 1 du projet OPALOPOLIS – Bilan de la concertation relative au permis d’aménager modificatif

Fixation des modalités de la mise à disposition de l’étude d’impact et précisant les modalités de la mise à disposition du bilan de la mise à disposition de l’étude d’impact

Vente de l’ancien logement de fonction de l’école des Mouettes

Vente de 2 anciens logements de fonction de l’école de Rombly

Attribution d’un nom de voie

Détermination de la longueur de voirie communale

Délibération des tarifs du Centre Nautique de la Canche pour l’année 2016

Tarifs du port de plaisance pour l’année 2016

Élévateur à Bateaux Roulev P.130 du port de plaisance d’Étaples. Tarifs des prestations pour l’année 2016

Étals sur le port d’Étaples – Tarifs de location pour l’année 2016 et validation de la convention

Délégation de service public de l’assainissement collectif pour la partie collecte sur le territoire de la ville d’Étaples

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

Délégation de service public – Rapport annuel d’activité relatif au service de l’assainissement

Dissolution de l’association Office de Tourisme d’Étaples – Récupération par la commune des sommes figurant aux comptes bancaires

Tarifs des spectacles

Convention de partenariat avec le Département du Pas de Calais

Programmation Musée Quentovic 2016

Tarifs salles et matériels

Décision Modificative n°1 – Budget Principal

Décision Modificative n°1 – Budget MARÉIS

Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Assainissement

Décision Modificative n°1 – Budget EAU POTABLE

Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016

Subventions 2015 – Additif n°2

Subventions 2015 – Additif n° 3

Autorisation de crédits d’investissement pour l’exercice 2016 – Budget Principal

Subventions 2015 – Additif n°4