CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2016
Soutien au projet d’inscriptions des sites funéraires
Cession du Centre Technique Municipal
Vente de 2 lots de terrains à bâtir
Contrat d’association avec les écoles maternelles privées
Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Reversement des subventions CGET ÉTAT à la CCMTO
Participation voirie et réseaux
Subvention annuelle 2015 au collège Jean Jaurès
Tarifs des articles boutique Maréis
Tarifs publics du Pôle Tourisme
Autorisation de lancement en procédure d’Appel d’Offres
Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres