Affaires Générales / Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2015

Prise de compétence partielle Mise en réseau et animation des équipements de Lecture Publique par la CCMTO

Composition du Conseil Communautaire

Validation de la demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée auprès des services de l’Etat

Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers

Désaffectation et déclassement de véhicules

Attribution de noms à trois voies Zone Valigot

Concours des Jardins Fleuris

Réaménagement Emprunt CDC Garanti de Logis 62

Participation financière Animation Nature

Mise à disposition de manuels scolaires

Vente d’un terrain allée de la Salicorne

Retrait de délibération

Prorogation de l’exclusion d’application du droit de préemption

Demande de subvention

Contrat de Ville Reliquat ANRU

Tarifs publics du Pôle Tourisme Corderie à compter du 15 septembre 2015

Tarifs publics du Pôle Tourisme Corderie

Taxe de Séjour

Tarif des articles Boutique Maréïs

Fourniture de denrées alimentaires brutes

Création d’un poste