Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2022

PROCES VERBAL DU CM DU 1ER AOUT

1- Désignation des représentants de l’association « Baie de Canche » – Modificatif

2- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la Commune d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°2

ANNEXE 2 DELIBERATION N°2

3- Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un bureau au sein de l’hôtel de ville au profit de Monsieur le Député de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais

4- Délibération fixant les indemnités des Adjoints

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- Délibération fixant les indemnités des Conseillers Municipaux

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- Recrutement d’un apprenti au sein du Chantier de construction naval traditionnelle – Budget autonome « Office municipal de tourisme »

7- Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion du Pas-de-Calais

ANNEXE DELIBERATION N°7

8- Création de postes au tableau des effectifs du budget principal de la ville d’Étaples-sur-mer

9-Partenariat de la ville d’Étaples-sur-mer avec le Centre Social de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Attribution d’une subvention d’investissement – Signature de la convention

10- Budget Principal de la Ville – Présentation de créances éteintes

ANNEXE DELIBERATION N°10

11- Tarifs des articles de la boutique à compter du 15 juin 2022

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2023

ANNEXE DELIBERATION N°12

13- Non reconduction du marché n°2019-023 « Fourniture de denrées alimentaires brutes en vue de la confection de repas pour les besoins de la Ville d’Étaples-sur-mer et du CCAS d’Étaples-sur-mer (en groupement de commande) » et lancement d’une consultation en appel d’offres ouvert

14- Attribution d’une aide exceptionnelle pour soutenir l’action de l’association « Solidarité Enfants du Liban »

15- Installation d’un système de vidéo-protection aux abords de l’église St Michel – Demande de subvention