1- DOB (Débat d’Orientation Budgétaire)

ANNEXE DELIBERATION N°1

2- Présentation des rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois

ANNEXE DELIBERATION N°2

3 – Présentation des rapports annuel 2018 sur le prix et la qualité du service assainissement des eaux usées

ANNEXE DELIBERATION N°3

4 – Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service de distribution d’eau potable

ANNEXE DELIBERATION N°4

5 – Proposition d’approbation du rapport de la commission locale d’évacuation des charges transférées de la CA2BM en date du 3 décembre 2019

ANNEXE DELIBERATION N°5

6 – Signature d’une convention de gestion relative à la gestion d’eaux pluviales entre la commune d’Etaples-sur-mer et la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois

ANNEXE DELIBERATION N°6

7- Contrat de ville – Validation de la programmation 2020 et de son financement

8 – Rémunération du personnel communal libellé et mise sous pli Elections Municipales

9 – Consultation relative aux services d’assurances de la ville d’Etaples-sur-mer et du CCAS (en groupement de commandes)

10 – Nouveau réglement intérieur de la Commande Publique des services municipaux de la commune d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°10

11 – Tarifs des articles de la boutique à compter du 16 novembre 2019

ANNEXE DELIBERATION N°11

12 – Actions de promotion pour Maréis

13 – Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » (suite) à compter du 1er janvier 2020 – Dennlys Parc

ANNEXE DELIBERATION N°13

14 – Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » (suite) à compter du 1er janvier 2020 – Laby Parc

ANNEXE DELIBERATION N°14

15 –Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » (suite) à compter du 1er janvier 2020 – Aqualud

ANNEXE DELIBERATION N°15

16 – Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » (suite) à compter du 1er janvier 2020 – Bagatelle

ANNEXE DELIBERATION N°16

17 – Financement d’équipement public exceptionnel – SA D’HLM HABITAT HAUTS DE FRANCE

ANNEXE DELIBERATION N°17

18 – Financement d’équipement public exceptionnel – SARL DUEL PROMOTION

ANNEXE DELIBERATION N°18

19 – Aides exceptionnelles en faveur des étudiants et jeunes ayant des problèmes financiers

20 – Montant des crédits destinés aux élèves étaplois des établissements scolaires publics et privés

21 – Attribution d’une aide aux collégiens, lycéens et étudiants étaplois

22 – Participation financière des familles pour la cantine, l’accueil périscolaire et la garderie

23 – Participation financière pour les enfants scolarisés en ULIS

24 – Port de plaisance – Adhésion à Passeport escale et North Sea Sailing route

25 – Port de Plaisance  – Adhésion à l’Association des Ports de Plaisance des Hauts de France (APPHF)

26 – Délibération fixant les indemnités de fonction des élus

ANNEXE DELIBERATION N°26

27 – Recrutement d’une Directrice de Cabinet

28 – Comité Technique (CT) et Comité Hygiène, Sécurité et conditions de Travail (CHSCT) communs entre le CCAS : Désignations des délégués titulaires et suppléants