Catégorie : Téléchargements

15 ans de fêtes en intergénération

Déjà 15 ans séparent cette édition du carnaval inter génération de la première ! Entre aînés et jeunes Etaplois, c’est une histoire de longue date. Lors des premières éditions, ce carnaval se déroulait dans les rues de la commune, mais depuis 3 ans maintenant, à l’initiative du service animation du...

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2016

Validation de la démarche de préparation d’un dossier de classement de l’OMT Maintien de la compétence promotion du tourisme Mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur Convention de prise en charge Approbation du règlement intérieur pour l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires Réalisation d’un emprunt auprès de la Banque Postale...

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016

Désignation de nouveaux délégués communautaires Attribution d’aide exceptionnelle Convention de nettoyage de locaux Fonds de concours CCMTO Approbation des statuts modifiés de la FDE Compte-rendu d’activité au concédant (CRAC) 2015 Création d’un plateau multisports Étal sur le port d’Étaples-tarifs de location Avis sur la cession d’un logement locatif social Vente de parcelle boisée Dégradation...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2016

Soutien au projet d’inscriptions des sites funéraires Cession du Centre Technique Municipal Vente de 2 lots de terrains à bâtir Contrat d’association avec les écoles maternelles privées Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties Reversement des subventions CGET ÉTAT à la CCMTO Participation voirie et réseaux Vente d’une emprise foncière...

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016

Approbation du projet de périmètre de la future Communauté d’Agglomération Révision des statuts de la CCMTO Principe d’adhésion à l’agence d’attractivité Opale Canche Authie Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Participation financière aux études de diagnostics des réseaux d’assainissement Réduction des fuites dans les réseaux d’eau potable...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2016

Convention pour le traitement des eaux usées Convention de maîtrise d’ouvrage  Compte-Rendu d’Activité  Compétence Politique de la Ville Approbation du rapport définitif CLETC Signature de convention Participation Voirie et Réseaux Travaux  Subventions 2016 aux associations Mise en délégation de Service Public Logiciel  Subvention aux associations sportives Adhésion 2016  Cession de...