Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2026

PROCES VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2026

PROCES VERBAL DU CM DU 28 AVRIL 2026

DEL2026-52 – ACCEPTATION DEFINITIVE DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE ATTRIBUEE AU TITRE DU FONDS ALIMENTATION DURABLE 2025-2027 POUR LE PROJET « LES JARDINS PARTAGÉS DU RENOUVEAU »

DEL2026-53 – VALIDER LE CHANGEMENT D’USAGE DE L’APPARTEMENT N°1 DE L’IMMEUBLE D’HABITAT SOCIAL « GRAND LARGE »

DEL2026-54 – BUDGET VILLE – PRÉSENTATION EN NON-VALEUR DE CERTAINES CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

DEL2026-55 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX OPPOSANT LA COMMUNE A LA SCI MARTHO ET PF LELEU

DEL2026-56 – BUDGET MARÉIS – DÉCISION MODIFICATIVE N°1

DEL2026-57 – GARANTIE D’EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR PAS-DE-CALAIS HABITAT DESTINÉE A LA RÉHABILITATION DE 46 LOGEMETNS COLLECTIFS RÉSIDENCE GRAND LARGE A ETAPLES-SUR-MER – BUDGET PRINCIPAL

DEL2026-58 – CRÉATION D’UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA MAIRIE ET LE CCAS

DEL2026-59 – DETERMINATION DU NOMBRE DES REPRESENTANTS TITULAIRES DU PERSONNEL ET REPRÉSENTATIVITÉ FEMMES – HOMMES AU VU DE LA SITUATION DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2026

DEL2026-60 – COMITÉ TERRITORIAL – CRÉATION D’UNE FORMATION SPÉCIALISÉE « SANTÉ SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL » OBLIGATOIRE

DEL2026-61 – PROVISIONNEMENT DU CET

DEL2026-62 – ASTREINTE ET PERMANENCE

DEL2026-63 – ATTRIBUTION D’UNE AIDE AUX COLLEGIENS, LYCEENS ET ETUDIANTS ETAPLOIS

DEL2026-64 – AIDES EXCEPTIONNELLES

DEL2026-65 – MONTAANTS DES CREDITS DESTINES AUX ELEVES ETAPLOIS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS ET PRIVES

DEL2026-66 – PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT INHERENTES A LA SCOLARITE DE ULIS DOMICILIES A L’EXTERIEUR D’ETAPLES-SUR-MER

DEL2026-67 – ORGANISATION D’UN SEJOUR DE VACANCES POUR LES JEUNES DE 9 A 13 ANS

DEL2026-68 – PLAN DE RECOLEMENT ET ACQUISITION LOGICIEL METIER ET INFORMATIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION

DEL2026-69 – MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JEAN-JAURES

DEL2026-70 – MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE JULES VERNE