Procès verbal du CM  du 22 novembre

1- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération des 2 baies en Montreuillois

ANNEXE DELIBERATION N°1

2- Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er Janvier 2022

ANNEXE DELIBERATION N°2

3- Dénomination d’une voie publique – Impasse Paul LANGEVIN

ANNEXE DELIBERATION N°3

3(BIS)- Dénomination d’une voie publique – Allée Franck DETEVE

ANNEXE DELIBERATION N°3(BIS)

4- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2022

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- Cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain – Cité Bel Air

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- Cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain – Impasse Général TILLY

ANNEXE DELIBERATION N°6

7- DETR 2022 – Création d’espaces plurivalents au sein des groupes scolaires Rombly et Jean Moulin

8- Rénovation énergétique des logements de la Brigade de Gendarmerie – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL 2022)

9- Accessibilité Centre MARÉIS : Remplacement de l’ascenseur. Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL 2022)

10- Modalités de mise en oeuvre des 1 607 heures annuelles à compter du 1er janvier 2022

11- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Création d’un poste d’Ingénieur au tableau des effectifs du budget principal de la ville d’Etaples-sur-mer

13- Modalités de mise en oeuvre du télétravail à compter du 1er janvier 2022

14- Recensement de la Population 2022 – Recrutement de 4 agents recenseurs

15- Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais  – Budget annexe « Maréis » de la ville          d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°15

16- Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Budget annexe « Office de Tourisme » de la Ville d’Etaples-sur-mer

17- Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Budget annexe « Port de Plaisance » de la ville d’Etaples-sur-mer

18- Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Budget principal de la ville d’Etaples-sur-mer

19- Convention pour les travaux d’aménagement des Espaces Verts – résidence Fauvettes, Hirondelles et Tourterelles

ANNEXE DELIBERATION N°19

20- Subvention pour l’organisation de « Nos quartiers d’été » 2022

21- Autorisation de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2022 – Budget Principal

22- Purement du compte 1069

ANNEXE DELIBERATION N°22

23- Budget Principal de la ville – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

24- Tarifs des articles de la boutique à compter du 3 novembre 2021

ANNEXE DELIBERATION N°24

25- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2022

ANNEXE DELIBERATION N°25

26- Appel à manifestation d’intérêt concurrente pour l’exploitation de l’espace de restauration de la « Maison de la Baie de Canche »