Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2021

Procès verbal du CM du 27 septembre 2021

1- Désignation des membres des commissions municipales

2- Commission communale des impôts directs (CCID) – Établissement de la liste de contribuables proposée par la conseil municipal.

3- Retrait de la délibération n°4 du 27 septembre 2021 d’une parcelle de 80 m², sise Cité « Bel-air »

ANNEXE DELIBERATION N°3

4- Retrait de la délibération n°5 du 27 septembre 2021 rue du Général Tilly

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- Déclassement du domaine public d’une parcelle de 80 m², sise Cité « Bel-air »

6- Déclassement du domaine public d’une parcelle de 59 m², à usage d’espace vert donnant sur la rue du Général Tilly

7- Délibération de principe pour l’acceptation de la subvention accordée par le Département pour les travaux de réfection de l’éclairage des groupes scolaires Jean Moulin et Rombly

8- 1 Million d’arbres en Hauts-de-France – Appels à projets – Plantations d’arbres et arbustes 2021-2022

9- Recrutement d’un apprenti au sein des services de la ville d’Etaples-sur-mer

10- Convention portant mise à disposition d’agents titulaires de la ville d’Etaples-sur-mer auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la ville d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°10

11- Renouvellement de la convention portant mise à disposition de personnel du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais pour la réalisation de missions d’inspection, d’assistance et de conseil en santé et sécurité au travail

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Groupement de commandes permanent entre la Ville d’Etaples-sur-mer et le CCAS de la Commune pour l’acquisition et/ou la réalisation de diverses prestations et fournitures – modification de la convention de groupement

ANNEXE DELIBERATION N°12

13- Nouveau règlement intérieur de la Commande Publique des services municipaux de la commune d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°13

14- Partenariat de la ville d’Etaples-sur-mer avec le Centre Social CAF

15- Tarifs des articles de la boutique à compter du 11 septembre 2021

ANNEXE DELIBERATION N°15

16- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er septembre 2021

ANNEXE DELIBERATION N°16

17- Garantie d’emprunt CAISSE D’EPARGNE pour VILOGIA PRENUIM S.A. à la réalisation de 15 logements collectifs Bâtiments F – Boulevard Bigot Descelers à Etaples-sur-mer – Budget Principal

ANNEXE DELIBERATION N°17

18- Budget Maréis – Décision modificative n°2

19- Répartition de la redevance due au Département pour l’occupation du Domaine Public maritime pour la plaisance légère

ANNEXE DELIBERATION N°19

20- Modification des tarifs année scolaire 2021-2022 – Ateliers d’éveil sonore et musical