1- Convention opérationnelle entre l’EPF (Etablissement Public Foncier) Nord – pas de calais et la commune d’Etaples-sur-mer relative à l’opération « Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël

2- Reconduction de la participation de la ville d’Etaples-sur-mer pour la durée du dispositif du programme de réussite éducative – PRE

2BIS- Contrat de ville 2019 – Validation de la programmation et de son financement

3- Cession à titre onéreux d’un bien immobilier

ANNEXE DELIB N°3

4- Dénomination d’une rue d’un quartier d’habitation sis au sein de la ZAC des prés

ANNEXE DELIB N°4

5- Projet d’acquisition d’un ensemble de bureaux, propriété des établissements « La voix du Nord », située dans l’immeuble « La Corderie »

6- Déclassement du domaine public et cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain

ANNEXE DELIB N°6

7- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2020

ANNEXE DELIB N°7

8- Acceptation d’un don

9- DETR 2020 – Création d’un accueil collectif de mineurs destiné aux enfants de 2 à 6 ans

10- DETR 2020 – Appel à projets – Implantation d’un pumptrack

11- Etude commerciale – Demande de subvention pour l’étude commerciale, diagnostic et mise en place d’un observatoire du commerce

12- Opération de sauvegarde du patrimoine maritime – Restauration du chalutier « Notre Dame de Lourdes »

13- Etals sur la Port d’Etaples-sur-mer – Tarifs de location pour l’année 2020 et validation de la convention

ANNEXE DELIB N°13

14- Modification du marché n° 2017-013 : Exploitation des installations de production et de distribution 

ANNEXE DELIB N°14

15- Mise à jour du règlement intérieur de la commande publique des services municipaux de la commune d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIB N°15

16- Recensement de la Population 2020 – Recrutement d’Agents

17- Convention de mise à disposition de Mr Emile HAGNERE à l’Association Sportive Etaploise section Basket

ANNEXE DELIB N°17

18- Organisation d’un séjour de vacances à la montagne pour les jeunes de 11 à 17 ans

19- Proposition de tarifs pour la location des salles et terrains de sports aux associations domiciliées en dehors d’Etaples

20- Délibération du tarif de l’activité « randonnée » pour l’année 2020

ANNEXE DELIB N°20

21- Mise à disposition de la ville du Touquet d’un Educateur Territorial des A.P.S pour 50 % de son temps

ANNEXE DELIB N°21

22- Délibération des tarifs pour les bateaux du port de plaisance pour l’année 2020

23- Délibération d’un tarif pour l’accueil de chalutier sur l’aire de carénage

24- Délibération des tarifs du centre Nautique de la Canche pour l’année 2020

25- Installation d’une borne de dons permettant l’investissement personnel des visiteurs dans les projets de Maréis

ANNEXE DELIB N°25

26- Labellisation du sentier communal La Forestière par la Fédération  française de la randonnée pédestre

ANNEXE DELIB N°26

27- Tarifs des articles de la boutique à compter du 20 août 2019

ANNEXE DELIB N°27

28- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2020

ANNEXE DELIB N°28

29- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet (22 h 30) – Budget OMT

30- Création de 3 postes de catégorie C au tableau des effectifs

31- Présentation et validation du règlement de formation

ANNEXE DELIB N°31

32- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus

33- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Office Municipal de Tourisme

ANNEXE DELIB N°33

34- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Port de Plaisance

ANNEXE DELIB N°34

35- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Maréis

ANNEXE DELIB N°35

36- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Ville

ANNEXE DELIB N°36

37- Tarifs 2020 du Service Evénementiel

38- Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020

ANNEXE DELIB N°38

39- Demande de réitération de garantie d’emprunt suite au réaménagement d’une partie de la dette par la société PAS DE CALAIS HABITAT auprès de la caisse des Dépôts et Consignations

ANNEXE DELIB N°39

40- Clôture du budget annexe Zone artisanale

41- Décision modificative n°1 – Budget annexe « Port de Plaisance »

ANNEXE DELIB N°41

42- Budget autonome de l’Office Municipal de Tourisme. Concours du receveur municipal. Attribution d’indemnités

43- Budget principal. Concours du receveur municipal. Attribution d’indemnités

44- Autorisation de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2020 – Budget principal

45- Budget ville – Régularisation d’écritures erronées sur exercices antérieurs 

46- Décision Modificative n°1 – Budget annexe Maréis

47- Décision modificative n°1 – Budget annexe Office Municipal du Tourisme

48-Subvention pour l’organisation de « Nos quartiers d’été » 2020 

49- Remplacement projecteurs LEDS Stade Marcel Guerville – Demande de subvention