Ville d'Etaples sur mer

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2018

AVIS N°1

1-Débat d’Orientation Budgétaire

2-Approbation du rapport 2018 de la commission locale d’évaluation des charges transférées  de la CA2BM

3-Reversement de la subvention d’aides aux communes pour l’accueil des demandeurs d’asile à l’association AGIR

4-Garantie d’emprunt caisse des dépôts et consignations pour Pas-de-Calais Habitat

5-DETR 2018 – Appel à projets travaux de rénovation de la brigade de gendarmerie

6-DETR 2018 – Restructuration du CNC

7-Travaux de requalification et de rénovation des espaces publics du centre ville

8-Travaux de requalification et d’extension de la salle « La Pyramide »

9- Restauration du chalutier « Notre Dame de Lourdes »

10- Mise en place d’un groupement de commande permanent entre la ville d’Etaples s/mer et le CCAS de la commune pour l’acquisition et/ou la réalisation de diverses prestations et fournitures

11- Achat de fournitures scolaires, matériels didactiques, livres scolaires et non scolaires, supports pédagogiques, dictionnaires, matériels d’activités manuelles pour les activités péri et extra-scolaires pour les établissements scolaires et les centres « jeunesse » de la commune d’Etaples s/mer

12- Décision d’un nouveau délégué communautaire

13- Enfouissement des réseaux aériens de distribution électrique, de communications électroniques et d’éclairage public dans les rues du Général Obert, Raphäel, Deboffe et de Montreuil.

14- Désaffectation et déclassement d’un véhicule de transport en commun (32 places) de marque IVECO

15- Distribution d’eau potable – Télé relevés – Convention d’occupation domaniale de répéteurs sur les supports d’éclairage et divers ouvrages

16- Distribution d’eau potable – Télé relève – Convention d’occupation domaniale pour l’hébergement d’une passerelle de télé relevé

17- Tarifs du CNC pour l’année 2018

18- Modification de l’article 5 du règlement intérieur du port de plaisance 

19- Recrutement agents non titulaires pour les périodes de vacances pour les activités des accueils de loisirs petite enfance, enfance et jeunesse

20- Modification de la convention entre la commune d’Etaples-sur-mer et l’Institut Médical Educatif « les saules » pour une inclusion sociale d’enfants dans les accueils de loisirs de la ville

21- Formation BAFA des agents non qualifiés travaillant dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires

22- Subvention dans le dispositif « Publics et territoire » par la Caisse d’Allocations Familiales

23- Attribution d’une aide aux collégiens, lycéens et étudiants étaplois

24- participation financière pour les enfants scolarisés en ULIS

25- Participation financière des familles pour la cantine, l’accueil périscolaire et la garderie

26- Aides exceptionnelles étudiants et jeunes en formation ayant des difficultés financières

27- Montants des crédits destinés aux élèves étaplois des établissement scolaires publics et privés

28- Remboursement des frais bancaires engendrés par Mme PAQUES Sylvie suite à des abonnements marchés facturés à tort

MOTION concernant l’électrification de la ligne Rang-du-Fliers/Amiens