Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2019

1 : Convention de cadre général pour le mécénat

ANNEXE DELIBERATION N°1

ANNEXE 2 DELIBERATION 1 MECENAT

2 : Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé la « musée quentovic »

3 : Cession d’un immeuble d’habitation

ANNEXE DELIBERATION N°3

4 : Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert de la consultation pour l’acquisition de fournitures et de prestations d’entretien et de réparation du parc automobile de la ville d’Etaples/mer et du CCAS d’Etaples (en groupement de commandes)

5 : Groupement de commandes permanent entre la ville d’Etaples/mer et le CCAS de la commune pour l’acquisition et/ou la réalisation de diverses prestations et fournitures – modification de la convention de groupement

ANNEXE DELIBERATION N°5

6 : Aide financière pour le déplacement à Los Angelès aux Etats-Unis de Julien LAMOUR et Doryan COUROUBAS

7 : Attribution d’une aide aux collégiens, lycéens et étudiants étaplois

8 : Aides exceptionnelles étudiants et jeunes en formation ayant des problèmes financiers

9 : Crédits pour la rentrée 2019/2020

10 : Participation financière pour les enfants scolarisés en ULIS

11 : Subvention pour l’organisation de « Nos Quartiers d’été 2019 »