CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2016
Validation de la démarche de préparation d’un dossier de classement de l’OMT
Maintien de la compétence promotion du tourisme
Mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur
Approbation du règlement intérieur pour l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires
Réalisation d’un emprunt auprès de la Banque Postale
Réalisation d’un emprunt auprès du Crédit Agricole Nord de France
Décision Modificative n°1 – Budget Principal
Décision Modificative n°1 – Budget annexe MAREIS
Décision modificative n°1 – Budget annexe OMT
Décision Modificative n°1 – Budget PORT DE PLAISANCE
Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Assainissement
Autorisation de crédits d’investissement pour l’exercice 2017 – Budget Principal
Fixation de la durée des amortissements – Budget Principal et annexes
Subvention complémentaire au profit du CCAS
Subvention 2016 – Association Restaurant du Coeur
Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2017
Création de postes dans la filière Administrative, Technique, Police Municipale et Sociale
Suppression de postes dans la filière Administrative, Technique, Police Municipale et Médico Sociale
Mise en place du Régime Indemnitaire
