Procès Verbal du 31 janvier 2022

1- Contrat de ville – Validation de la programmation 2022 et de son financement

1BIS- Création d’une commission municipale ayant en charge du suivi des « appels à projet ou manifestation d’intérêt (AMI) »

2- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022

3- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier suite au passage nomenclature M57 au 01 janvier 2022

ANNEXE DELIBERATION N°3

4- Durée d’amortissement des immobilisations en M57 – Budget Principal et Budgets Annexes

5- Retrait de la délibération n°3 du 31 janvier 2022 portant déclassement du domaine public d’une parcelle de 262 m², située allée des Genêts, enregistrée au cadastre sous la numéro AN 496

6- Déclassement du domaine public allée des Genêts

7- Projet d’avenant n°3 à la concession de plaisance légère – port départemental d’Etaples-sur-mer

ANNEXE 1 DELIBERATION N°7

ANNEXE 2 DELIBERATION N°7

8- Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de la ville d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°8

9- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la ville d’Etaples-sur-mer et le Centre Communal d’Action Sociale

10- Convention de renouvellement de mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois auprès de la ville d’Etaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°10

11- Acquisition d’œuvre – Demande de subvention

12- Projet de valorisation historique et de mémoire – Demandes de subventions

13- Participation financière pour les enfants scolarisés en ULIS

14- Attribution d’une aide aux collégiens, lycéens et étudiants étaplois

15- Montants des crédits destinés aux élèves étaplois des établissements scolaires publics et privés pour la rentrée 2022/2023

16- Aides exceptionnelles étudiants et jeunes en formation ayant des problèmes financiers

17- Participation financière des familles pour la cantine, l’accueil périscolaire et la garderie

18- Subvention au centre social CAF pour le projet « À la découverte du patrimoine maritime »

19- Organisation d’un séjour en montagne pour les jeunes de 11 à 17 ans

20- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2022 – Bagatelle

ANNEXE DELIBERATION N°20

21-Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2022- Laby Parc

ANNEXE DELIBERATION N°21

22-Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2022– Dennlys Parc

ANNEXE DELIBERATION N°22

23- Tarifs des articles de la boutique à compter du 29 novembre 2021

ANNEXE DELIBERATION N°23

24- Fonds d’intervention sur les enjeux écologiques territoriaux – Appels à projets – Aide à la nature en ville

25- Avance de paiement de la subvention octroyée au CCAS de la ville d’Étaples-sur-mer