03-PROCES VERBAL DU 04 NOVEMBRE 2024_compressed

1- APPEL A MANFESTATION D’INTERET CONCURRENT POUR LA RESTAURATION ET L’ANIMATION D’UN ESPACE SITUÉ A LA MAISON DE LA BAIE DE CANCHE POUR LA PÉRIODE DE 2025 A 2037

ANNEXE DELIBERATION N°1

2- ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) EN FAVEUR DU BAILLEUR SOCIAL FLANDRE OPALE HABITAT

3- MODIFICATION DES STATUTS DE L’ASSOCIATION BAIE DE CANCHE (ABC)

ANNEXE DELIBERATION N°3

4- ADHÉSION AU SERVICE COMMUN DU RÉFÉRENT DÉONTALOGUE POUR LA PÉRIODE 2025-2027

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE DÉTAIL POUR L’ANNÉE 2025

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D’ÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES – RÉSIDENCE AUTONOMIE DU CLOS SAINT-VICTOR

ANNEXE DELIBERATION N°6

7-VENTE PAR ADJUDICATION D’UN BIEN IMMOBILIER, A USAGE D’HABITATION, SIS 17 RUE DE ROSAMEL, RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL

ANNEXE DELIBERATION N°7

8- BUDGET VILLE – DECISION MODIFICATIVE N°2 

9-AUTORISATION DE CREDITS D’INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION POUR L’EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL

10- NOUVEAUX TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

ANNEXE DELIBERATION N°10

11- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 – RECRUTEMENT DE 4 AGENTS RECENSEURS

12- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – VOLET SANTÉ – PROLONGATION D’UNE ANNEE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER

ANNEXE DELIBERATION N°12

13- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – VOLET SANTÉ – PROLONGATION D’UNE ANNEE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS – BUDGET ANNEXE « MARÉIS » DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER

ANNEXE DELIBERATION N°13

14- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – VOLET SANTÉ – PROLONGATION D’UNE ANNEE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS – BUDGET ANNEXE « OFFICE DU TOURISME »  DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER

ANNEXE DELIBERATION N°14

15- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – VOLET SANTÉ – PROLONGATION D’UNE ANNEE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS – BUDGET ANNEXE « PORT DE PLAISANCE »  DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER

ANNEXE DELIBERATION N°15

16- ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, HARCELEMENT ET AGISSEMENTS SEXISTES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS

ANNEXE DELIBERATION N°16

17-CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS POUR LA REALISATION DE MISSIONS D’INSPECTION, D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

ANNEXE DELIBERATION N°17

18- CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNEMENTS D’ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE ?PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE

ANNEXE DELIBERATION N°18

19- MISE EN PLACE D’UN CYCLE ANNUALISÉ POUR LES AGENTS POLYVALENTS DU SERVICE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER

ANNEXE DELIBERATION N°19

20- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER

21- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE L’OFFICE DE TOURISME DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER

22- PROJET CULTUREL ET SCIENTIFIQUE DU POLE MUSEAL

ANNEXE PSC

ANNEXE 2 PSC

23- CONVENTION POUR L’IMPLANTATION D’UNE ANTENNE DE RADIOTELEPHONIE SUR LA PARCELLE COMMUNALE ZB159 (324 M2) POUR UNE DUREE DE 12 ANS RENOUVELABLE

ANNEXE DELIBERATION N°23

24- UN CONVENTION EST PROPOSEE SUR LA DUREE DE TRENTE ANS ENTRE LA COMMUNE ET LA SCI LES DEUX BAIES POUR PERMETTRE LES MESURES COMPENSATOIRES REPONDANT AU PROJET DE CONSTRUCTION DE LA ZONE COMMERCIALE OPALOPOLIS. LE FONCIER COMMUNAL MIS A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX

ANNEXE DELIBERATION N°24

25- DETERMINATION DE LA LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE

26- LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) SUR LA PARCELLE COMMUNALEAD 52 SISE AU 55 RUE DU GENERAL OBERT DITE « EX-CASERNE DES POMPIERS ». CETTE PROCEDURE A VOCATION A PERMETTRE LA FORLULATION CHIFFREE DE PROJETS PRIVES MAIS DANS UN CADRE DE DEVELOPPEMENT DEFINI PAR LA COLLECTIVITÉ

ANNEXE DELIBERATION N°26

27- LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) SUR LE SITE COMMUNAL NDIT « DES ABATTOIRS » AU 5 ROUTE D’HILBERT. CETTE PROCEDURE A VOCATION A PERMETTRE LA FORMULATION CHIFFREE DE PROJETS PRIVES MAIS DANS LE CADRE DE DEVELOPPEMENT DEFINI PAR LA COLLECTIVITÉ

ANNEXE DELIBERATION N°27

28-LA REALITE DE L’USAGE DE LA PARCELLE COMMUNALE ZB132 NECESSITE UNE DELIBERATION POUR ACTER L’EXTENHSION DU CIMETIERE ET LA TRADUIRE SOUS UNE FORME DE SERVITUDE D’URBANISME INT1

ANNEXE DELIBERATION N°28

29- PRESENTATION DE L’ETAT D’AVAANCEMENT DE LA ZAC DU DOMAINE DU CHEMIN DES PRES PAR LE COMPTE-RENDU D’ACTIVITÉ AU CENCEDANT (CRAC) 2024; CLOTURE DE LA ZAC AVEC RETROCESSION DES VOIRIES DE CERTAINS RESEAUX ET DES ESPACES VERTS A LA COMMUNE D’ETAOLES POUR UNE FIN DE ZAC DU DOMAINE DU CHEMIN DES PRES AU 31/12/2024

ANNEXE DELIBERATION N°29

30-TARIFS DES ARTICLES DE LA BOUTIQUE MARÉIS A COMPTER DU 7 FEVRIER 2024

ANNEXE DELIBERATION N°30

31- BUDGET OFFICE MUNICIPAL- DECISION MODIFICATIVE N°2