Conseil Municipal du 28 Juillet 2015
conseillers communautaires Création 1 Attaché Principal suppression régie culture sinistre capitainerie contrat de ville 2015 reliquat vente terrain Avenue de rombly
Auteur : Laurence Lepretre
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2015
cantine garderie étude 2015 délib Jules ferry régie ete 2015 SALLE DES CARRIERES 2015 tarifs 2015 2016 école de musique Délib Adhésion coopérative bois délib aug part communale Assainissement DSU 2014 ligne boulogne amiens motion remisage des véhicules subv except Népal subventions 2015 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité...
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2015
eau potable espaces verts adhesion charte indemnisation sinistre joutes 2014 pylone téléphonique aides aux lycées collégiens et étudiants étaplois aides exceptionnelles crédits fournitures rentrée 2015 participation financière enfants scolarisés en CLIS CLSPD Programmation FIPD 2015 CONTRAT DE VILLE création de 3 postes adjoints techniques le paritarisme au sein du comité...
DELIBERATIONS DU 9 AVRIL 2015
Avenants N°1 marchés 2011 01 et 2011 02 taux fiscalité 2015 CG CA 2014 Port de Plaisancetaux fiscalité 2015 CG CA 2014 Port de Plaisance CG CA 2014 Office Municipal Tourisme CG CA 2014 Loc bats industriels et commerc CG CA 2014 Camping la PInède CG CA 2014 AFFECTATION ZONE...
Conseil Municipal du 17 Février
Direction Générale Débat d’Orientation Budgétaire DOB 2015 ANNEXE Affaires Générales Chantier Ecole SEGPA Dispositif enlèvement tags et graffitis Formation des élus Vente maison des pêcheurs 13 rue du Port Finances/subventions Création d’un équipement multi activités DETE 2015 EP Cité Bel Air FDE Centrale d’achat Revêtement de sol du complexe les...
