Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021

1- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la commune d’Etaples-sur-mer 2- Travaux de mise aux normes électriques du poste de transformation “piscine Etaples” – Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée passée entre la CA2BM ‘ex CCMTO) et la commune d’Etaples-sur mer 3- Garantie d’emprunt...

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2021

1- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire  au titre de l’animation et la restauration légère de la “Maison de la Baie de Canche” 2- Déclassement du domaine public et cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain 3- Dénomination de rue – rue Andrew AFFLECK 4- Rétrocession des voies...

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2021

1- Suppression du service public du “Camping la Pinède et de la salle polyvalente de la Pinède” 2- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le site de l’ancien camping “La Pinède” 3- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe à temps complet – Budget OMT 4- Création...

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021

1- Taux de fiscalité 2021 2- Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2020 3- Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2020 4- Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2020 5- Budget principal de la ville – Budget primitif...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2021

1- Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la CA2BM – débat sur les orientations 2- Acquisition d’une parcelle de terrain constitutive d’une partie de la voirie d’accès communale au Collège “Jean-Jaurès” 3- Débat d’Orientation Budgétaire 4- Signature d’une convention de gestion relative à la gestion d’aux pluviales entre...

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021

1-Appel à manifestation d’intérêt concurrente pour l’animation et la restauration légère du site du Club Nautique de la Canche 2-Cession à titre onéreux d’un bien immobilier 3-Résiliation pour faute du contrat de délégation de service public Camping “La Pinède” 4-Acquisition d’un ensemble immobilier à usage commercial et de bureaux “La...