ÉLECTION DES SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES AU SCRUTIN DE LISTE PROCES VERBAL FEUILLE DE PROCLAMATION DECLARATION DE CHOIX

TAUX DE FISCALITE 2023 DEL1BIS-IInformation aux Conseillers municipaux : État récapitulatif des indemnités perçues au titre de l’année 2022 par les élus siégeant au Conseil Municipal de la Ville d’Étaples-sur-mer DEL2-Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2022 DEL3-Budget principal de la ville – Vote du...

1-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2023 et de son financement 3- Classement du chemin rural de la Tombe en voie communale dénommée Henri LE SIDANER et prescription d’un plan d’alignement 4- Protocole d’accord local sur le droit syndical 5- Droit de préemption commercial...

Procès Verbal DU CM DU 15 DECEMBRE 2022 1- Cession à titre onéreux d’une licence de débit de boissons à consommer sur place de 4ème catégorie, propriété communale, au profit de la SCI “L’Abri Côtier Immo” 2- Approbation du rapport 2022 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)...

Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 1ère partie Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 2ème partie 1- Transfert de compétence – Restauration collective 2- Budget Office Municipal – Décision Modificative n°1 3- Budget Camping – Décision modificative n°1 4- Travaux en régie – Valorisation...

Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 1ère partie Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 2ème partie 1- Avenant 3 à la convention Contrat de ville par PAS-DE-CALAIS HABITAT : prorogation et usage du budget “exonération TFPB” 2-Avenant 3 à la convention Contrat de ville...