Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2019

1-Convention de cadre général pour le mécénat 2-Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé le « Musée Quentovic » 3-Cession d’un immeuble 13 ruelle du port 4-Lancement appel d’offres – consultation pour l’acquisition de fournitures et de prestations d’entretien et de réparation du parc automobile de la ville et...

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 DECEMBRE 2018

1-avis – Motion pour la défense des services publics locaux 1- Etals sur le port d’Etaples s/mer – Tarifs de location pour l’année 2019 et validation de la convention 1bis- Contrat d ville. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux 2- Bail...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018

1-Attribution d’une aide exceptionnelle pou soutenir l’Action de l’Association des Maires de l’Aude et du Département de l’Aude en faveur des sinistrés de l’Aude 2-Attribution d’une aide exceptionnelle  pour soutenir l’action du Groupe de Secours Catastrophe Français en faveur des sinistrés de l’Indonésie 3-Présentation des rapports annuels 2017 des services...

Conseil Municipal du 26 Septembre 2018

1- Compte-rendu du CRAC 2017 2- Restauration des bannières de procession – Sollicitation du GALPA 3 estuaires pour l’obtention d’une subvention 3 – Schéma Départemental des Espaces naturels – validation des actions et demande de subvention 3Bis- Création de l’Atlas de la biodiversité communale – Demande de subvention 4- Réalisation...

Conseil Municipal du 26 Juillet 2018

1- Modification de la délibération portant délégation au Maire pour solliciter les subventions 1BIS- Mise à disposition d’un terrain au village Arc-En-Ciel à la CA2BM en vue de la création et l’aménagement d’une aire de jeux pour enfants 2-Accord sur la diminution du nombre de logements et la réhabilitation de...

Conseil Municipal du 29 Mai 2018

1-Motion proposée par le Conseil municipal d’Etaples, relative au remplacement par le groupe ENEDIS (anciennement EDF) des compteurs d’électricité actuels pour le nouveau compteur « LINKY » 2-Motion favorable au maintien de la Trésorerie d’Etaples s/mer 3-Motion « La Plage des Pauvres pour tous » 1-Vente du terrain rue Saint-Pierre 2-Nom de la salle...